Ce tableau reprend la note de service n° 2015-055 du 17-3-2015 (annexe 2)
| Type de stagiaire | Modalité du stage | Textes de référence | Modalités d’évaluation | Modalités de titularisation |
| Cas général | ||||
| Stagiaires titulaires d’un master 1 en 2013 – 2014, inscrits en master 2 Meef pour l’année 2014 – 2015 | Stage devant élèves avec un demi-service et formation à l’ESPE | Décret n°2013-768 du 23 août 2013 Arrêtés du 22 août 2014 (agrégés, PE, certifiés, PLP, CPE et EPS). Arrêté du 1er juillet 2013 relatif au référentiel des compétences professionnelles des métiers du professorat et de l’éducation |
Voir le détail ici pour les agrégés, et ici pour les autres enseignants et CPE
2 ou 3 évaluateurs : Pour les stages effectués hors école/établissement du second degré : Pour les agrégés stagiaires |
Aptitude à la titularisation prononcée : – par un jury de 5 à 8 membres (voir ici) ; – par l’Inspection générale pour les professeurs agrégés (voir ici)Justification d’un master au plus tard au 1er septembre pour les stagiaires concernés Le recteur titularise ou, selon les cas, renouvelle, prolonge, reporte le stage. |
| Stagiaires titulaires d’un master | Stage devant élèves avec un demi-service et parcours de formation adapté à l’ESPE | Idem Arrêté du 18 juin 2014 |
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| Stagiaires titulaires d’un master ou dispensés de la détention d’un master (voie technologique ou professionnelle, concours internes ou lauréats dispensés – parents de trois enfants, sportifs de haut niveau, troisième concours), avec expérience professionnelle significative |
Stage devant élèves avec un service complet et parcours de formation adapté à l’ESPE | Idem Arrêté du 18 juin 2014 |
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| Stagiaires dispensés de la détention d’un master sans expérience significative | Stage devant élèves avec un demi-service et parcours de formation adapté à l’ESPE |
Idem Arrêté du 18 juin 2014 |
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| Stagiaires en congé pour exercer les fonctions d’Ater ou de doctorants contractuels à compter de la rentrée 2014 | Service d’enseignement en qualité d’Ater ou de doctorant | Décret 91-259 du 7 mars 1991 Arrêtés du 22 août 2014 (agrégés, PE, certifiés, PLP, CPE et EPS). Arrêté du 1er juillet 2013 relatif au référentiel des compétences professionnelles des métiers du professorat et de l’éducation |
Autorité administrative d’exercice | Idem |
| Stagiaires qualifiés pour enseigner au titre des décrets 98-304 du 17 avril 1998 et 2000-129 du 16 février 2000 (titre ou diplôme étranger) | Stage devant élèves avec un service complet | Décrets 98-304 du 17 avril 1998 et 2000-129 du 16 février 2000 | Corps d’inspection (pas de grille d’évaluation) | Pas de jury (voir ici) Le recteur titularise ou, selon les cas, renouvelle, prolonge, reporte le stage. Le recteur (PE) ou le ministre (2nd degré) licencie ou réintègre dans le corps, cadre d’emplois ou emploi d’origine. |
| Stagiaires en situation de prolongation ou de renouvellement de stage à compter de la rentrée 2015 |
Conditions de stage identiques à celles de la première année | |||
| Concours réservé | ||||
| Lauréats de la session 2014 des recrutements réservés | Stage devant élèves avec un service complet et parcours de formation adapté à l’ESPE |
Arrêtés des 12 mai 2010 (agrégés, PE, certifiés, PLP, CPE et EPS) Référentiel de compétences : arrêté du 12 mai 2010 |
1 ou 2 évaluateurs : – corps d’inspection (en lien avec le tuteur désigné par le recteur) ; – chef d’établissement (sauf pour les PE). (Pas de grille d’évaluation) |
Aptitude à la titularisation prononcée par un jury de 3 à 6 membres Le recteur titularise ou, selon les cas, renouvelle, prolonge, reporte le stage. Le recteur (PE) ou le ministre (2nd degré) licencie ou réintègre dans le corps, cadre d’emplois ou emploi d’origine. |
| Lauréats des sessions antérieures à 2014 (report, renouvellement, prolongation) | ||||
| Lauréats des sessions antérieures à 2014 en situation de report ou de renouvellement à la rentrée 2014 |
Stage devant élèves. Stage avec un demi-service et parcours de formation adapté à l’ESPE | Arrêtés du 22 août 2014 (agrégés, PE, certifiés, PLP, CPE et EPS). Arrêté du 1er juillet 2013 relatif au référentiel des compétences professionnelles des métiers du professorat et de l’éducation Arrêté du 18 juin 2014 |
2 ou 3 évaluateurs : – corps d’inspection en lien avec le tuteur désigné par le recteur ; – chef d’établissement (sauf pour les PE) ; – directeur de l’ESPE.Pour les stages effectués hors école/établissement du second degré : – autorité administrative d’exercice. Pour les agrégés stagiaires |
Aptitude à la titularisation prononcée : – par un jury de 5 à 8 membres ; – par l’Inspection générale pour les professeurs agrégés.Le recteur titularise ou, selon les cas, renouvelle, prolonge, reporte le stage. Le recteur (PE) ou le ministre (2nd degré) licencie ou réintègre dans le corps, cadre d’emplois ou emploi d’origine. |
| Lauréats des sessions antérieures à 2014 en situation de report de stage de plus de 3 ans à la rentrée 2014 | Nouveau stage. Stage devant élèves avec un demi-service et formation adaptée en ESPE | |||
| Lauréats des sessions antérieures à 2014 en prolongation de stage à la rentrée 2014 | Stage dans les mêmes conditions que précédemment : stage avec un service complet devant élèves et éventuelles décharges. Possibilité de suivi de modules de formation | Arrêtés des 12 mai 2010 (agrégés, PE, certifiés, PLP, CPE et EPS) Référentiel de compétences : arrêté du 12 mai 2010 |
1 ou 2 évaluateurs : – corps d’inspection (en lien avec le tuteur désigné par le recteur) ; – chef d’établissement (sauf pour les PE). (Pas de grille d’évaluation) |
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| Ater ou doctorants contractuels stagiaires antérieurement à la rentrée 2014 | Service d’enseignement en qualité d’Ater ou de doctorant. | Décret 91-259 du 7 mars 1991 Arrêtés du 22 août 2014 (agrégés, PE, certifiés, PLP, CPE et EPS). Arrêté du 1er juillet 2013 relatif au référentiel des compétences professionnelles des métiers du professorat et de l’éducation |
Autorité administrative d’exercice | |
| Stagiaires recrutés par voie de listes d’aptitude | ||||
| Stagiaires recrutés par voie de liste d’aptitude | Stage devant élèves avec un service complet | Statuts particuliers Notes de service d’accès aux corps |
Le recteur titularise ou, selon les cas, renouvelle, prolonge, reporte le stage. Le recteur (PE) ou le ministre (2nd degré) licencie ou réintègre dans le corps, cadre d’emplois ou emploi d’origine. |
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